MENTIONS
LÉGALES
Ce site est édité par KBEE® et crée par Ya! Designs
Entreprise éditrice du site
KBEE®
Responsable de publication
Benjamin Kabla
Charte graphique, illustrations et webdesign
Ya! Designs
Siège Social
22 rue Mehul, 93500 PANTIN
Immatriculation
Bobigny B 902 121 458
Capital social
2000€
Forme juridique
SARL
Hébergement web
Wix.com Inc.
Adresse: 500 Terry A François Blvd
San Francisco, CA 94158
Telephone: +1 415-639-9034
Droit d'auteur et de marque
Tous les contenus présents sur le site www.k-bee.fr sont régis par le droit d’auteur dont l’enseigne KBEE® est propriétaire. Ils ne peuvent pas être reproduits, exploités en totalité ou partiellement sans l’accord écrit de la société KBEE®.
Toute diffusion ou utilisation des contenus à des fins commerciales est interdite. Toutes les photos, images, cartes, police sont protégées par le droit de la propriété intellectuelle et industrielle. Ce sont de ce fait des œuvres protégées par la législation française.
KBEE® en est propriétaire exclusif, il est de ce fait interdit de les dupliquer ou de les utiliser.
La dénomination KBEE®, son logo, ses codes couleurs sont une marque déposée. Toute modification, utilisation et reproduction ne peuvent être faites qu’avec l’accord écrit de la société KBEE® sans quoi de tels agissements sont assimilés à de la contrefaçon.
Propriété intellectuelle
Le site dans son ensemble et chacun des éléments qui y sont représentés et qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos, marques, dessins et modèles) sont, sauf mentions contraires, la propriété́ exclusive de la société KBEE® qui est/sont seul(s) habilité(s) à utiliser et exploiter les droits de propriété́ intellectuelle et droits de la personnalité́ y afférents. L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but commercial ou non est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues par la loi.
Responsabilité
L’utilisateur accepte que tout accès au site ou toute utilisation s’effectue sous sa propre responsabilité́. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité́ de la société KBEE®.
> Voir notre politique de confidentialité
